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Marques déposées par la société Etablissement public du château
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grand café d'Orléans
Marque renouvelée - Marque en vigueur

grand café d'Orléans
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3586205
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
grand café d\'Orléans de Etablissement public du château

Présentation de la marque grand café d'Orléans

Déposée le 4 juillet 2008 par la société Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « grand café d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque grand café d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque grand café d'Orléans arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , ALLEE ROYALE , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public national à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260


De Gaulle Fleurance et Associés, M. Près Xavier - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549292 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694953 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de traiteurs ; services de salon de thé ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias ; services de vente à emporter d'aliments et de boissons (restauration).